Legal
notice

- Sud Hôtel est immatriculé en tant qu'agence de voyage au Registre des Opérateurs de Voyages et de Séjours sous le numéro IM02B120003, conformément à l'article R.211-21 du Code du Tourisme et à la loi du 13 juillet 1992   

- Sud hôtel détient la garantie financière via la Banque populaire Provençale et Corse, 245 boulevard Michelet 13009 Marseille, France. Conformément à la loi n°92-645 du 15 juin 1994 et à son décret d'application n°94-490 du 15 juin 1994, Sud   

- Sud hôtel est assuré auprès de l’organisme Hiscox , 19 rue Louis Le Grand 75002 Paris, France par la police n°HA PRC0074664 contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile exploitation et professionnelle pouvant lui incomber en raison des préjudices  causés aux tiers du fait de son activité d’opérateur de voyages conformément aux dispositions des articles L.211-18 er R.211-35 à R.211-40 du code du tourisme.